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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPA ANGERS
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Le Carré Brioché Frais
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Carré Brioché Frais
BPA ANGERS, SARL

Numéro de dépôt :
3648510
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2019
Le Carré Brioché Frais de BPA ANGERS

Présentation de la marque Le Carré Brioché Frais

Déposée le 6 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPA ANGERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Carré Brioché Frais »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPA ANGERS domicilié(e) 0 ZA PIERRE MARTINE - 49130 - STE GEMMES SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 725 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BPA ANGERS domicilié(e) 0 ZA PIERRE MARTINE - 49130 - STE GEMMES SUR LOIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Carré Brioché Frais est expirée depuis le 6 mai 2019.

BPA ANGERS a également déposé les autres marques suivantes : Pat' & Abricots , Pat' & Pommes , LE P'TIT JAUNET


BPA ANGERS, SARL - 0 ZA PIERRE MARTINE - 49130 - STE GEMMES SUR LOIRE - France - SIREN 328725940


BPA ANGERS - 0 ZA PIERRE MARTINE - 49130 - STE GEMMES SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 14 septembre 2009 - Retrait partiel n°506086 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

“ Farine et préparations faites de céréales ; pain ; levure, poudre pour faire lever, pâtisserie, à l'exception des flans pâtissiers, des quiches, des gâteaux au formage blanc et plus généralement de toutes pâtisseries dont l'ingrédient prédominant est le lait, la crème laitière etou le fromage ou une combinaison de ces produits ” ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.